Christian Delebois


De: Christian Delebois
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées
3 juillet 2006
président du tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
depart_retraite
admission
04 Mars 200604/03/2006
De: Delebois (Christian)
président du tribunal de grande instance d'Albi ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Christian Delebois
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse chargé du service du tribunal d'instance de Toulouse du premier grade, premier groupe
Objet:
Président du tribunal de grande instance d'Albi
Remplace:
M. Chassery
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
president
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Christian Delebois
président du tribunal de grande instance de Castres
Objet:
Conseillers
Remplace:
M. Peres
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.